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A la recherche d'une assurance
L'assurance est un service qui consiste à fournir une une offre prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la survenance d'un danger, en échange de la collecte d'une cotisation ou prime.Par extension, l'assurance est le domaine économique qui rassemble les activités de création de production et commercialisation de ce gabarit de service.
Les risques couverts
La seule formalité à l'assurabilité d'une chose est le péril (ou aléa), c'est-à-dire l'impondérabilité d'un imprévu dommageable. En conséquence, sur le principe, il est réalisable de cotiser une assurance pour tout incident relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.Les sortes de contrats d'assurances les plus banal sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.
Le contrat d'assurance
Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la réalisation de ce service. Il établit les exigences dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :- La gratification que l'assuré s'engage à payer
- L'événement , indéterminé (le risque)
- L'importance d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'intérêt à la survenance du risque.
Assurance voiture:
une assurance auto est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son objectif majeur étant d'apporter un soutien face aux pertes subies notamment à cause d'un imprévu de la route.L'assurance automobile est rendue indispensable en france par la loi du 27 février 1958, aujourd'hui normalisée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
De nombreuses garanties peuvent être proposées lors de l'abonnement d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage commun c’est l'assurance au tiers.
C'est-à-dire que cette garantie ne couvre que les dégâts causés aux autres et les dégradations subis par les passagers, autre que le propriétaire. En cas de collision avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette personne qui prendra en charge les dégâts.
- L’assistance au véhicule à pour objectif la mise en place et la prise en charge du treuillage d'une automobile et le transport de ses occupants. Cela peut être dans la limite d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies proposent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
- La garantie catastrophe naturelle et garantie des désastre technologiques, événements climatiques et attentats
- La garantie défense recours et généralement inséparable de la garantie rc car elle a pour but de défendre les intérêts de l'assuré en cas de sinistre.
- La sécurité de l'automobiliste protège des dégâts corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être incorporée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
- En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui protège les dommages des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégâts à la voiture responsable.
- La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
- La garantie des bris de glace couvre la réparation ou la substitution des parties vitrées d'une voiture, normalement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
- La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégradations au véhicule même quand le conducteur est responsable, mais seulement quand il y a un tiers identifié. C'est-à-dire que cette garantie ne fonctionne pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de dégradation.
- La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle souvent à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dommages qui peuvent être causés à la voiture :
- Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, impact avec un animal, accident responsable.
- La garantie du contenu : c'est-à-dire les affaires personnels laissés à l'intérieur de l'automobile, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
- La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, rembourser la valeur d'achat de l'automobile ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de l'automobile au moment de l'incident ou le remboursement des échéances restant à devoir sur un leasing.
- Le véhicule de remplacement est la mise à disposition d'un véhicule de prêt ou d'un forfait location afin de remplacer temporairement une automobile inutilisable suite à un choc, vol et/ou panne.
- La garantie des accessoires couvre les éléments extérieurs ajoutés sur les voitures comme pour le tuning.
- Les exclusions doivent obligatoirement être détaillées. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'influence de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dommages aux pneu, le vol de carburant...
Assurance habitation:
une assurance habitation est un arrangement destinée aux habitations de particulier et leurs mutuelle. Son objectif majeur étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants.
Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel).Les garanties
Les garanties principales garanties qui peuvent être présenté sont séparées en plusieurs modèle :Les bâtiments et leur contenu
- L’incendie et incident assimilés : cette garantie couvre les dommages à l'origine d' un incendie, une explosion, la foudre ou bien les détériorations dues à la fumée.
- Le choc d'automobile : fréquemment il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c'est-à-dire que la garantie ne marche que lorsque l'assurance du véhicule est connue.
- Le vandalisme.
- Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
- Les dégâts des eaux : couvre les détériorations causés suite à une fuite d'eau, que ce soit une fuite de conduit, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances couvrent les frais de dépannages de l'origine de la fuite.
- Les catastrophes technologiques
- Les complot et actions de terrorisme.
- Les accidents naturelles, et les bouleversements climatiques.
- Les dommages électriques c'est-à-dire les dommages subis par les machines et installations électriques produit par la foudre ou à une surtension.
- La casse du mobilier quand elle est due à une personne habitant au foyer.
- L'intérieure du réfrigérateur
- La garantie en valeur à neuf c'est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d'achat et non avec une usure déduite.
- Les bijoux
- Les meubles professionnel
- Le jardin
La responsabilité civile
- De la bâtisse
- Des personnes
- La responsabilité locative et villégiature.
- Les frais et pertes pécuniaires
- Les loyers impayés
- Des animaux
- La responsabilité civile de la pierre tombale
- Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
- Des garanties annexes
- La garantie contre les attaques ou pour les bagages,
- L'assistance
- Les exercices de loisir
- La défense juridique
- Les voitures d'enfants,
Le contrat
- La durée : les assurances habitations sont des arrangements habituellement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
- Le capital mobilier, c'est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'habitation.
- L’indice ffb
- La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
- La surface vivable ou le nombre de salles (généralement on ne compte que les pièces à vivre, c'est-à-dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
- La qualité de l'habitant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
- Sa situation géographique.
- L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dommage sur ouvrage
Les sinistres
Constat de dégât des eaux
En cas de sinistre, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.
La déclaration d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l'assurance qui considère le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dégâts. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un sinistre plusieurs montants entrent en ligne de compte lors du remboursement :- La franchise : c’est le montant qui reste à la charge de l'assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution diminue.
- La vétusté : c’est le proportion de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'une possession.
- Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces sommes apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers obligaitoirement remise à l'assuré.
L'assurance santé
l'assurance santé est un mécanisme ayant pour but d'assurer un individu face à des ennuis financiers de soins en cas de maladie, mais aussi un soutien financier quand la maladie empêche le malade de travail. Généralement, en europe la majeur partie de l'assurance santé est géré par le gouvernement. C'est d'ailleurs une des composantes fondamentales de la sécurité sociale, et un devoir de l'État selon la déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. Un système d'assurance maladie étatique peut être géré par un organisme d'État, délégué à des organismes privés, ou bien être mixte. Le fonctionnement, comme toutes les assurances, est basé sur la mutualisation du risque : chaque personne cotise, en échange de quoi elle est remboursée selon un barème fixé. Concernant un système d'assurance maladie étatique, le premium payé par l'assuré ne suit pas forcément les règles de l'assurance pure, c'est-à-dire basé uniquement sur le risque. En effet, le système étatique remplit à la fois une fonction d'assurance pure et une fonction de répartition dans lequel les plus aisés payent l'assurance des plus défavorisés.Assurance-vie:
l'assurance-vie est une forme d'assurance. La vocation d'origine des assurances-vie est de certifier le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un imprévu lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient pourtant de faire la différence entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si mort avant l'expiration rien n'est dû à la succession). L'assurance en cas de vie est un contrat guère utilisé en france. Ce qui communément est dénommé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de présenter un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L'assurance-vie permet aussi de faire produire des fonds tout en poursuivant un objectif à long terme : la retraite, un financement immobilier, etc. Elle donne aussi de sérieux utilités fiscaux en matière d'héritage.
Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée fixée à la souscription, renouvelable ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.Les acteurs en présence
- Le souscripteur : c'est celui qui s'aventure envers l'assureur par le solde de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de choisir les détenteurs de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
- L'assuré : c'est la personne sur laquelle repose le risque (mort), il doit être approbateur pour les assurances en cas de mort, c'est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
- Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est généralement le bénéficiaire, en cas de décès il est celui qui a été indiqué par le signataire. Il peut être désigné directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une condition figurant en dehors du contrat est pareillement permis (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte solennel). Le bénéficiaire peut être à la fois l'assuré et même le souscripteur, l'assureur.