Agences Immobilières sur Paris
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Besoin d'une assurance
L’assurance est une prestation qui consiste à fournir une un service prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la survenance d'un péril, en échange de la rentrée d'une cotisation ou rémunération.Par extension, l'assurance est le domaine économique qui regroupe les activités de création de réalisation et commercialisation de ce gabarit de service.
Les dangers couverts
La seule exigence à l'assurabilité d'une chose est le risque (ou aléa), c’est-à-dire l'imprévisibilité d'un événement dommageable. En conséquence, sur l'origine, il est réalisable de souscrire une assurance pour tout accident relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.Les types de contrats d'assurances les plus habituel sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.
Le contrat
Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la production de ce service. Il établit les formalités dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :- La gratification que l'assuré s'engage à verser
- L’incident , indéterminé (le risque)
- L’avantage d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du péril.
Une assurance maladie
l’assurance maladie est un dispositif ayant pour but d'assurer une personne physique vis-à-vis des risques financiers de soins en cas de troubles de santé, ainsi qu'un revenu financier quand le trouble de santé prive l'individu de travail. Très souvent , dans pays européen la majeur partie de l'assurance santé est géré par le etat.Assurance voiture:
l’assurance auto est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son dessein essentiel étant d'apporter une aide face aux dégâts subies notamment à cause d'un accident de la route.L’assurance automobile est rendue indispensable en france par la loi du 27 février 1958, maintenant normalisée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
De multiples garanties peuvent être offertes lors de l'abonnement d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est l'implication civile automobile. Dans le langage populaire c’est l'assurance au tiers.
C’est-à-dire que cette garantie ne couvre que les dégradations causés aux autres et les dégradations subis par les passagers, autre que le propriétaire. En cas de choc avec un tiers responsable c’est l'assurance de ce conducteur qui prendra en charge les dégâts.
- L’assistance au véhicule à pour dessein la mise en place et la prise en charge du dépannage d'un véhicule et le transport de ses occupants. Cela peut être dans le cadre d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies soumettent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
- La garantie catastrophe naturelle et garantie des désastre technologiques, événements climatiques et attentats
- La garantie défense recours et généralement inséparable de la garantie rc car elle a pour objectif de préserver les intérêts de l'assuré en cas d'incident.
- La sécurité de l'automobiliste couvre les dommages corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
- En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui couvre les dommages des tiers et la garantie incendie qui couvre les dommages au véhicule responsable.
- La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
- La garantie des bris de glace protège la réparation ou le remplacement des parties vitrées d'une automobile, généralement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances deux roues.
- La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégâts au automobile même quand le conducteur est responsable, mais exclusivement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne joue pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de vandalisme.
- La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle souvent à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dommages qui peuvent être causés à l'automobile :
- Vandalisme, délit de fuite subi par l'assuré, choc avec un animal, accident responsable.
- La garantie du contenu : c’est-à-dire les effets personnels laissés à l'intérieur de la voiture, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
- La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, rembourser la valeur d'achat du véhicule ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote du véhicule au moment du sinistre ou le restitution des échéances restant à devoir sur un leasing.
- La voiture de remplacement est la mise à disposition d'une automobile de prêt ou d'un abonnement location afin de remplacer temporairement une voiture inemployable suite à un accroc, vol et/ou panne.
- La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les voitures comme pour le tuning.
- Les exclusions doivent nécessairement être précis. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'influence de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dommages aux roue, le vol de carburant...
Assurance habitation:
une assurance habitation est une assurance destinée aux demeures de particulier et leurs mutuelle. Son objectif majeur étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.
Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel).Les garanties
Les garanties principales garanties qui peuvent être proposé sont découpées en plusieurs critère :Les locaux et leur contenu
- L’incendie et incident comparables : cette garantie couvre les dégâts à l'origine d'un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
- Le choc de véhicule : généralement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne marche que lorsque l'assurance du véhicule est connue.
- Le larcin.
- Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
- Les dégâts des eaux : protège les dégâts causés suite à une fuite d'eau, que ce soit une fuite de canalisation, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances couvrent les frais de dépannages de l'origine de l'écoulement.
- Les désastres technologiques
- Les crime et agissements de terrorisme.
- Les désastres naturelles, et les bouleversements climatiques.
- Les dégradations électriques c’est-à-dire les dégâts subis par les machines et installations électriques produit par la foudre ou à une surtension.
- La destruction du mobilier quand elle est due à une personne habitant a l'habitation.
- Le contenu du réfrigérateur
- La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d'achat et non avec une ancienneté déduite.
- Les bijoux
- Le mobilier professionnel
- Les clôtures de jardins
La responsabilité civile
- Du bâtiment
- Des personnes
- La responsabilité locative et villégiature.
- Les frais et pertes monétaires
- Les loyers impayés
- Des animaux
- La responsabilité civile de la pierre tombale
- Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
- Des garanties annexes
- La garantie contre les attaques ou pour les bagages,
- L’assistance
- Les occupations de loisir
- La protection juridique
- Les voitures d'enfants,
Le contrat
- La durée : les assurances habitations sont des arrangements fréquemment d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
- Le capital mobilier, c’est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'appartement.
- L’indice ffb
- La particularité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
- La surface vivable ou le nombre de pièces (généralement on ne compte que les pièces à vivre, c’est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
- La qualité de l'habitant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
- Sa situation géographique.
- L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage
Les sinistres
Constat des dégât des eaux
En cas de sinistre, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.
Le discours de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l'assurance qui estime le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix reversé ne peut dépasser la valeur des dégâts. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un sinistre plusieurs montants entrent en ligne de compte lors du remboursement :- La franchise : c’est le montant qui reste à la charge de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation diminue.
- La vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
- Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces montants apparaissent soit sur les formalité générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.
Assurance-vie:
l’assurance-vie est un type d'assurance. La mission de base des assurances-vie est de garantir le solde d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un imprévu lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient pourtant de faire la différence entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui verse un capital ou une rente en cas de vie à expiration du contrat (si décès avant l'expiration rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un arrangement rarement utilisé en france. Ce qui vulgairement est appelé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des avantages fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire développer des fonds tout en recherchant un objectif à long terme : la retraite, un investissement immobilier, etc. Elle donne aussi de considérables intérêts fiscaux en matière d'héritage.
Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée déterminée à l'abonnement, reconductible ou non selon les contrats par prorogation d'année en année.Les protagonistes en présence
- Le souscripteur : c’est celui qui s'aventure envers l'assureur par l'acquittement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de sélectionner les héritiers de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
- L’assuré : c’est le personnage sur laquelle repose le risque (décès), il doit être consentant pour les assurances en cas de mort, c’est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant ;
- Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est généralement le bénéficiaire, en cas de décès il est celui qui a été désigné par le signataire. Il peut être nommé directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une condition figurant en dehors de l'arrangement est aussi valable (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte authentique).