Agences Immobilières sur Paris
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A la recherche d'une assurance
L’assurance est une prestation qui consiste à fournir une un service prédéfinie, généralement financière, à un citoyen, une association ou une entreprise lors de la venue d'un péril, en échange de la collecte d'une cotisation ou prime.Par extension, l'assurance est le secteur économique qui regroupe les activités de création de réalisation et vente de ce genre de service.
Les dangers couverts
La seule formalité à l'assurabilité d'une chose est le danger (ou aléa), c’est-à-dire l'imprévisibilité d'un imprévu dommageable. En conclusion, sur la cause, il est réalisable de contribuer une assurance pour tout imprévu relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.Les modèles de contrats d'assurances les plus banal sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.
Assurance : le contrat
Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la fabrication de ce service. Il établit les exigences dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :- La gratification que l'assuré s'engage à verser
- L’événement indéfini (le risque)
- L’intérêt d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du péril.
Assurance-vie:
l’assurance-vie est un modèle d'assurance. La vocation de base des assurances-vie est de garantir le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un imprévu lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient pourtant de faire la distinction entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui verse un capital ou une rente en cas de vie à expiration du contrat (si décès avant l'expiration rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un contrat guère utilisé en france. Ce qui communément est désigné « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des utilités fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire développer des fonds tout en poursuivant un but à long terme : la retraite, un investissement immobilier, etc. Elle offre aussi de sérieux avantages fiscaux en matière de succession.Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à la souscription, reconductible ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.
Les personnages en présence
- Le signataire : c’est celui qui s'engage envers l'assureur par le solde de la prime (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de mandater les détenteurs de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
- L’assuré : c’est le personnage sur laquelle repose le danger (mort), il doit être approbateur pour les assurances en cas de mort, c’est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
- Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est généralement le bénéficiaire, en cas de décès il est celui qui a été indiqué par le signataire. Il peut être nommé directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une stipulation figurant en dehors du contrat est également permis (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte notarié).
L’assurance maladie
une assurance maladie est un dispositif qui à pour but d'assurer une personne vis-à-vis des charges financières de médecins en cas de maladie, mais aussi un apport financier quand le problème de santé empêche la personne de travail. Très souvent , dans pays occidentaux, la majeur partie de l'assurance maladie est géré par le gouvernement.Assurance habitation:
une assurance habitation est une assurance destinée aux demeures de particulier et leurs mutuelle. Son but principal étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants.Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties primordiales garanties qui peuvent être soumis sont séparées en plusieurs catégories :Les habitations et leur contenu
- L’incendie et événements similaires : cette garantie protège les dégâts à l'origine d'un incendie, une explosion, la foudre ou bien les détériorations dues à la fumée.
- Le choc d'automobile : couramment il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne marche que lorsque l'assurance du véhicule est connue.
- Le larcin.
- Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
- Les dégâts des eaux : couvre les dommages causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit un écoulement de tuyau, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances protègent les frais de dépannages de l'origine de l'écoulement.
- Les désastres technologiques
- Les attentats et actes de terrorisme.
- Les désastres naturelles, et les événements climatiques.
- Les dégâts électriques c’est-à-dire les dommages subis par les appareils et installations électriques produit par la foudre ou à un survoltage.
- La destruction du mobilier quand elle est due à une personne habitant a l'habitation.
- Le contenu du réfrigérateur
- La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une ancienneté déduite.
- Les bijoux
- Le mobilier professionnel
- Le jardin
La responsabilité civile
- Du bâtiment
- Des personnes
- La responsabilité locative et villégiature.
- Les frais et pertes monétaires
- Les loyers non payés
- Des animaux
- La responsabilité civile de la pierre tombale
- Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
- Des garanties annexes
- La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
- L’assistance
- Les exercices de loisir
- La protection juridique
- Les automobiles d'enfants,
Le contrat
- La durée : les assurances habitations sont des contrats habituellement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
- Le capital mobilier, c’est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'appartement.
- L’indice ffb
- La caractéristique du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
- La surface vivable ou le nombre de pièces (habituellement on ne compte que les pièces à vivre, c’est-à-dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
- La qualité de l'habitant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
- Sa situation géographique.
- L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage
Les sinistres
Constat des dégât des eaux
En cas de sinistre, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.Le discours d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui considère le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un incident plusieurs montants entrent en ligne de compte lors du remboursement :
- La franchise : c’est le montant qui reste à la responsabilité de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont généralement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation baisse.
- La vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
- Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces sommes apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers forcément remise à l'assuré.
Assurance auto:
une assurance automobile est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son dessein essentiel étant de donner un soutien face aux pertes subies notamment à cause d'un accident de la route.L’assurance automobile est rendue indispensable en france par la loi du 27 février 1958, actuellement normalisée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
De multiples garanties peuvent être offertes lors de l'abonnement d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage commun c’est l'assurance au tiers.
C’est-à-dire que cette garantie ne protège que les dégâts causés aux autres et les dégâts subis par les passagers, autre que le chauffeur. En cas d'accident avec un tiers responsable c’est l'assurance de ce conducteur qui prendra en charge les dégâts.
- L’assistance au véhicule à pour dessein la mise en place et la prise en charge du dépannage d'une automobile et le transport de ses passager. Cela peut être dans le cadre d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être étendue aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies présentent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de remplacement.
- La garantie catastrophe naturelle et garantie des accident technologiques, événements climatiques et attentats
- La garantie défense recours et généralement inséparable de la garantie rc car elle a pour dessein de défendre les intérêts de l'assuré en cas d'incident.
- La sécurité de l'automobiliste couvre les dommages corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
- En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui couvre les dégradations des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégradations à la voiture responsable.
- La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
- La garantie des bris de glace protège la réparation ou la substitution des parties vitrées d'une voiture, généralement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances deux roues.
- La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégradations au voiture même quand le conducteur est en faute, mais uniquement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne fonctionne pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de dégradation.
- La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle généralement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés à la voiture :
- Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, collision avec un animal, accident responsable.
- La garantie du contenu : c’est-à-dire les effets personnels laissés à l'intérieur du véhicule, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
- La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, indemniser la valeur d'achat du véhicule ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote du véhicule au moment du sinistre ou le remboursement des échéances restant à devoir sur un leasing.
- L’automobile de remplacement est la mise à disposition d'un véhicule de prêt ou d'un abonnement location afin de remplacer temporairement une voiture inutilisable suite à un accident, vol et/ou panne.
- La garantie des accessoires couvre les éléments extérieurs ajoutés sur les véhicules comme pour le tuning.
- Les exclusions doivent obligatoirement être détaillées. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'influence de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dégâts aux pneu, le vol de carburant...