Agences Immobilières sur Paris
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Besoin d'une assurance
L'assurance est un service qui consiste à fournir une une offre prédéfinie, généralement financière, à un individu, une association ou une entreprise lors de la venue d'un péril, en échange de la perception d'une contribution ou rémunération.Par extension, l'assurance est le domaine économique qui réunit les activités de création de fabrication et distribution de ce type de service.
Les risques couverts
La seule formalité à l'assurabilité d'une chose est le danger (ou aléa), c'est-à-dire l'incertitude d'un événement dommageable. En conséquence, sur l'origine, il est possible de contribuer une assurance pour tout incident relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.Les variétés de contrats d'assurances les plus habituel sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.
Le contrat d'assurance
Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la réalisation de ce service. Il établit les exigences dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :- La prime que l'assuré s'engage à verser
- L'incident , indéterminé (le risque)
- L'utilité d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du péril.
Assurance-vie:
l'assurance-vie est une forme d'assurance. La mission de base des assurances-vie est de certifier le versement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un événement lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient pourtant de faire la différence entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si mort avant l'expiration rien n'est dû à la succession). L'assurance en cas de vie est un contrat guère utilisé en france. Ce qui vulgairement est appelé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de proposer un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L'assurance-vie permet aussi de faire développer des fonds tout en suivant un but à long terme : la retraite, un investissement immobilier, etc. Elle donne aussi de considérables intérêts fiscaux en matière d'héritage.Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à l'abonnement, renouvelable ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.
Les personnages en présence
- Le souscripteur : c'est celui qui s'entreprendre envers l'assureur par le remboursement de la prime (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de sélectionner les bénéficiaires de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
- L'assuré : c'est le personnage sur laquelle repose le risque (décès), il doit être approbateur pour les assurances en cas de décès, c'est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
- Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est fréquemment le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été indiqué par le souscripteur. Il peut être nommé directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une stipulation figurant en dehors du contrat est également permis (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte solennel). Le bénéficiaire peut être à la fois l'assuré et même le souscripteur, l'assureur.
Assurance habitation:
une assurance habitation est un arrangement destinée aux demeures de particulier et leurs mutuelle. Son but primordial étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.Pour les contrats d’assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties principales garanties qui peuvent être soumis sont séparées en plusieurs critère :Les bâtiments et leur contenu
- L’incendie et incident assimilés : cette garantie couvre les ravages à l'origine d' un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
- Le choc de véhicule : généralement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c'est-à-dire que la garantie ne joue que lorsque l’assurance de la voiture est connue.
- Le pillage.
- Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
- Les dégâts des eaux : assure les détériorations causés suite à un écoulement d’eau, que ce soit un écoulement de conduit, une infiltration du toit, un débordement d’égouts. Certaines assurances protègent les frais de réparations de l’origine de l'écoulement.
- Les accidents technologiques
- Les crime et actes de terrorisme.
- Les désastres naturelles, et les événements climatiques.
- Les dégradations électriques c'est-à-dire les dégâts subis par les ustensiles et installations électriques produit par la foudre ou à un survoltage.
- La casse du mobilier quand elle est due à une personne habitant a la demeure.
- L'intérieure du réfrigérateur
- La garantie en valeur à neuf c'est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d’achat et non avec une usure déduite.
- Les bijoux
- Les meubles professionnel
- Les clôtures de jardins
La responsabilité civile
- De la bâtisse
- Des personnes
- La responsabilité locative et villégiature.
- Les frais et pertes financières
- Les loyers impayés
- Des animaux
- La responsabilité civile de la pierre tombale
- Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
- Des garanties annexes
- La garantie contre les violences ou pour les bagages,
- L'assistance
- Les occupations de loisir
- La protection juridique
- Les véhicules d’enfants,
Le contrat
- La durée : les assurances habitations sont des contrats fréquemment d’un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
- Le capital mobilier, c'est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'habitation.
- L’indice ffb
- La particularité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
- La surface habitable ou le nombre de pièces (normalement on ne compte que les pièces à vivre, c'est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
- La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
- Sa situation géographique.
- L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dommage sur ouvrage
Les sinistres
Constat des dégât des eaux
En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d’urgence.Le discours de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l’assurance qui considère le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d’un sinistre plusieurs montants entrent en ligne de compte lors du remboursement :
- La franchise : c’est le montant qui reste à la responsabilité de l’assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et généralement fixes, mais il est possible d’avoir des franchises changeantes par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
- La vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l’état ou l’âge d’un bien.
- Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d’assurance se risque. Ces montants apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers obligaitoirement remise à l’assuré.
Assurance automobile:
l'assurance automobile est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son but principal étant d'apporter une assistance face aux pertes subies notamment à cause d'un accident de la route.L'assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, à présent codifiée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
De nombreuses garanties peuvent être soumises lors de la souscription d’un contrat d’assurance automobile.
La garantie minimum est l'implication civile automobile. Dans le langage populaire c’est l’assurance au tiers.
C'est-à-dire que cette assurance ne protège que les dégradations causés aux autres et les dégâts subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas de collision avec un tiers responsable c’est l’assurance de cette personne qui prendra en charge les dégâts.
- L’assistance au véhicule à pour dessein la mise en place et la prise en charge du treuillage d’un véhicule et le transport de ses passager. Cela peut être dans le cadre d’un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies proposent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
- La garantie catastrophe naturelle et garantie des catastrophes technologiques, événements climatiques et attentats
- La garantie défense recours et habituellement inséparable de la garantie rc car elle a pour dessein de défendre les intérêts de l’assuré en cas d'incident.
- La sécurité de l'automobiliste protège des dégâts corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
- En cas de communication d’incendie, c’est la garantie rc de véhicule responsable qui protège les dommages des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégâts au véhicule responsable.
- La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
- La garantie des bris de glace couvre la réparation ou le remplacement des parties vitrées d'une voiture, habituellement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d’optique sur les assurances moto.
- La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dommages au automobile même quand le conducteur est en faute, mais uniquement quand il y a un tiers identifié. C'est-à-dire que cette garantie ne joue pas si l’assuré à un accident seul ou s'il s'agit de vandalisme.
- La garantie dommages tous accidents, que l’on appelle habituellement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l’ensemble des dégâts qui peuvent être causés à l'automobile :
- Dégradation, délit de fuite subi par l’assuré, collision avec un animal, accident responsable.
- La garantie du contenu : c'est-à-dire les affaires personnels oubliés à l’intérieur de l'automobile, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
- La perte de valeur ou valeur d’achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur le véhicule. Elle peut, en cas de destruction totale, rembourser la valeur d’achat de l'automobile ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de la voiture au moment du sinistre ou le restitution des échéances restant à devoir sur un leasing.
- La voiture de remplacement est la mise à disposition d'une voiture de prêt ou d’un forfait location afin de changer temporairement une automobile inutilisable suite à un accident, vol et/ou panne.
- La garantie des accessoires couvre les éléments extérieurs ajoutés sur les véhicules comme pour le tuning.
- Les exclusions doivent nécessairement être détaillées. Elles peuvent être autorisés ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous le joug de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dommages aux pneu, le vol de carburant...
L'assurance maladie
une assurance santé est un dispositif qui à pour but d'assurer un individu vis-à-vis des ennuis financiers de médecins en cas de maladie, ainsi qu'un apport financier quand le trouble de santé entrave le soufrant de travail. Très souvent , dans pays occidentaux, la majeur partie de l'assurance maladie est prise en charge par une institution publique. C'est d'ailleurs une des composantes fondamentales de la sécurité sociale, et un devoir de l'État selon la déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. Un système d'assurance maladie étatique peut être géré par un organisme d'État, délégué à des organismes privés, ou bien être mixte. Le fonctionnement, comme toutes les assurances, est basé sur la mutualisation du risque : chaque personne cotise, en échange de quoi elle est remboursée selon un barème fixé. Concernant un système d'assurance maladie étatique, le premium payé par l'assuré ne suit pas forcément les règles de l'assurance pure, c'est-à-dire basé uniquement sur le risque. En effet, le système étatique remplit à la fois une fonction d'assurance pure et une fonction de répartition dans lequel les plus aisés payent l'assurance des plus défavorisés.